De nouveaux matériels homologués pour réduire la dérive

Outre les matériels homologués en viticulture et en arboriculture, cette nouvelle liste s’enrichit de 33 nouvelles buses. Il s’agit de buses à injection d’air classique ou basse pression principalement avec des angles de 110 ou 120°. On retrouve aussi des buses à 80 ou 90° qui présentent des conditions particulières d’utilisation quand elles sont espacées tous les 25 cm sur la rampe au lieu des 50 cm habituels. Enfin, on note l’homologation d’une buse à répartition homogène permettant la pulvérisation localisée : la Rowfan du fabricant Agrotop en calibres 01 et 02.

Par ailleurs, une classe de 95 % de réduction de dérive apparaît dans cette nouvelle version, portant à quatre le nombre de catégories (66, 75, 90 et 95 %).

Le tableau 1 présente les nouvelles homologations ainsi que leurs conditions d’emploi.

Tableau 1 : Nouveaux matériels homologués pour appareils à rampe - les cases en gris hachuré correspondent à des changements de conditions d’utilisation ou de dénomination de buses déjà présentes dans la liste précédente

Cette nouvelle liste abroge et remplace celle du 25 avril 2023.

Des réductions de ZNT possibles

Pour rappel, l’utilisation de ces matériels est un des prérequis pour réduire les distances de non-traitement pour certains produits dans le cadre de la protection des points d’eau et des riverains des parcelles agricoles, telles que définies dans l’arrêté du 14 février 2023 modifiant l’arrêté du 4 mai 2017. On parle de zone non traitée (ZNT) pour protéger le milieu et de distance de sécurité (DSR) pour protéger les personnes.

En bordure de cours d’eau, les ZNT de 50 et de 20 mètres peuvent être réduites à 5 mètres si deux conditions sont réunies :

• implanter une bande végétalisée permanente de 5 mètres de largeur minimum le long des cours d’eau,
• utiliser un matériel antidérive inscrit dans la liste officielle.

Les DSRPP dépendent de la catégorie de produit

Pour la protection des zones d’habitations ainsi que des lieux accueillant des travailleurs présents de façon régulière à proximité des parcelles traitées, les Distance de Sécurité (DSR) à appliquer aux abords varient de 0 à 20 mètres selon les produits utilisés. Cinq catégories de produits ont ainsi été définies :

• Les produits déjà crédités d’une DSRPP dans leur autorisation de mise en marché (AMM) → celle-ci est incompressible.
• Les produits de biocontrôle (correspondant à la définition précisée dans l’article L.253-6 du code rural) et les produits constitués de substance de base (liste européenne) ou de substances à faible risque (liste européenne) → pas de DSRPP pour ces produits.
• Les produits classés comme perturbateurs endocriniens ou avec les mentions H300, H310, H330, H331, H334, H340, H350, H350i, H360, H360F, H360D, H360FD, H360Fd H360Df, H370, H372 → une DSRPP incompressible de 20 m est imposée.
• Les produits mentionnés dans l’Annexe 5 de l’arrêté du 14 février 2023 → une DSRPP de 10 m incompressible s'impose.
• Et tous les autres produits → une DSRPP de 5 m s’applique (pour les grandes cultures). Celle-ci peut être réduite à 3 m uniquement si trois conditions sont réunies :

- existence d’une charte départementale validée,
- utilisation d’un matériel antidérive inscrit dans la liste officielle,
- en bordure de zones d’habitation à l'exclusion de celles accueillant des personnes vulnérables (enfants, établissements de santé). Les zones d'habitations sont définies par la loi EGALIM : « zones attenantes aux bâtiments habités » ou « des parties non bâties à usage d’agrément contiguës à ces bâtiments » ou nouvellement définies dans cet arrêté « accueillant des travailleurs présents de façon régulière à proximité des traitements ».

Pour être sûr d'appliquer la bonne distance de sécurité, consultez l'outil gratuit « Distance Riverains ».